Circulaire CLIS
Circulaire n°2002-113 du 30 avril 2002 concernant les dispositifs de
l'adaptation et de l'intégration scolaire dans le premier degré :
La classe d'intégration scolaire (CLIS) est une classe de l'école et
son projet intégratif est inscrit dans le projet d'école. Elle a
pour mission d'accueillir de façon différenciée dans certaines
écoles élémentaires ou exceptionnellement maternelles, des élèves en
situation de handicaps afin de leur permettre de suivre totalement
ou partiellement un cursus scolaire ordinaire. L'admission en CLIS
d'un élève est subordonnée à la décision d'une des commissions
d'éducation spéciale. L'effectif de ces classes est limité à 12
élèves, mais, dans certains cas (par exemple, troubles graves du
développement), l'effectif envisagé doit être très sensiblement
inférieur.
Les CLIS 1 ont pour vocation d'accueillir des enfants présentant des
troubles importants des fonctions cognitives qui peuvent avoir des
origines et des manifestations très diverses : retard mental global,
difficultés cognitives électives, troubles psychiques graves,
troubles graves du développement… Cela conduit à souligner la
nécessité d'attacher une attention particulière à la composition de
chaque classe de manière à assurer la compatibilité des projets
individualisés avec le fonctionnement collectif du groupe.
Le travail effectué dans les CLIS doit être soutenu par l'action des
établissements ou services sanitaires ou médico-éducatifs. Pour les
élèves scolarisés dans ces classes, leur progression optimale ne
peut être assurée par l'école seule mais implique qu'ils puissent
bénéficier d'accompagnement éducatifs, rééducatifs ou thérapeutiques.
La CLIS constitue dans l'école un dispositif d'intégration, non une
classe fermée sur elle-même.
Les élèves de CLIS1, qui constituent une population d'enfants aux
besoins très divers, doivent également bénéficier, en fonction de
leurs possibilités et de leurs intérêts, de plages d'intégration qui
les encouragent à progresser, à dépasser leurs difficultés.
Réciproquement, il ne faut voir que des avantages à ce que, pendant
les temps d'intégration ou dans le cadre de décloisonnements, des
enfants de classe ordinaire viennent dans
des activités sous la responsabilité du maître. Ces démarches
doivent être prévues dans le projet d'école.